Disclaimer

ARTICLE 1: GÉNÉRALITÉS

En consultant le site AE Systems, l'utilisateur marque tacitement son accord avec les conditions d'utilisation ci-après.

ARTICLE 2: INFORMATIONS

Aux fins des présentes, il faut entendre par « informations » : toutes les données, connaissances et informations possibles, fournies de quelque façon et sous quelque forme que ce soit, notamment les visuels, éléments graphiques, produits, services, mises en page, logiciels, musiques, sons, photos... Cette énumération n'est pas exhaustive.

ARTICLE 3: DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ARTICLE 4: UTILISATION DU SITE INTERNET

L'utilisation du site AE Systems est limitée à des fins personnelles et non commerciales. Toute commercialisation des informations fournies, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite.

ARTICLE 5: LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le site AE Systems s'efforce de rendre toutes les informations les plus fiables possibles, de vérifier ses sources autant que faire se peut et de maintenir ses données à jour dans toute la mesure du possible. Malgré toutes les précautions prises, AE Systems ne peut être tenu responsable des points suivants, entre autres :

Cette énumération n'est pas exhaustive et s'étend à toutes les responsabilités potentielles du site AE Systems. Si vous n'acceptez pas les présentes conditions d'utilisation, votre seul recours consiste à ne pas utiliser le site AE Systems.

ARTICLE 6: HYPERLIENS

Pour simplifier la tâche de ses utilisateurs, AE Systems leur propose des hyperliens gérés par des tiers, qui sont examinés le plus scrupuleusement possible avant d'être liés à AE Systems. AE Systems ne peut toutefois être tenu responsable ni du contenu, ni de l'accessibilité de ces liens, ni des dommages susceptibles de découler de leur utilisation.

ARTICLE 7: UTILISATION NON AUTORISÉE OU INTERDITE

Lors de son utilisation du site AE Systems, l'utilisateur s'engage à ne poursuivre en aucun cas des fins illégales ou non autorisées. Il s'engage notamment à :

ARTICLE 8: LIMITATION D'ACCÈS

AE Systems se réserve le droit de refuser à tout utilisateur l'accès à tout ou partie du présent site et à tous les sites liés à AE Systems, de manière unilatérale et sans notification préalable, pour quelque motif que ce soit.

ARTICLE 9: MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DISPOSITIONS

AE Systems se réserve le droit de modifier les conditions, dispositions et avertissements régissant l'utilisation de ce site. En tant qu'utilisateur, vous êtes donc tenu de consulter les conditions générales d'utilisation à chaque visite.

ARTIKEL 10: CONTACT

Vous pouvez nous contacter à l'adresse info@aesystems.be.

ARTICLE 11: VIE PRIVÉE

Plus d'information dans notre déclaration de confidentialité

ARTICLE 12: DISPOSITION FINALE

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit belge. Par la présente, vous reconnaissez que tout litige découlant de l'usage de ce site ou de l'un des sites liés, ou en rapport avec ce site ou l'un des sites liés, relève de la compétence des tribunaux de Bruxelles (Belgique).